Stéphane Marsil

De: Stéphane Marsil
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Marsil (Stéphane)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission visée ci-dessus
suppleant
JORFTEXT000000414900(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Stéphane Marsil
Objet:
membres de la commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
Au titre du premier collège relatif aux aides à la prospection
Groupe:
Commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
duree="deux ans"
JORFTEXT000000417276(source JORF)
nomination
02 Février 200302/02/2003
De: Marsil (Stéphane)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Marsil (Stéphane)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999